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Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 09/10/2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site [Nom du site].

En accédant au site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.

2. Accès au site

L’accès au site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.

3. Contenu du site

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.

4. Responsabilités
  • Éditeur : ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

  • Utilisateur : s’engage à ne pas utiliser le site à des fins illicites, nuisibles ou contraires à la législation

 
5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable de l’éditeur.

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6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.

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7. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

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